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1. Éditeur du site

Le présent site internet Le coin des maternelles, accessible à l’adresse https://papayawhip-gull-528307.hostingersite.com

, est édité par :

Elise Delbouille

Statut : Indépendante (personne physique)

Adresse du siège : Rue de Mont 18, 4160 Anthisnes, Belgique

Numéro d’entreprise (BCE) : BE 1034.753.339

Numéro de TVA : En cours d’activation

Adresse e-mail de contact : info@papayawhip-gull-528307.hostingersite.com

Responsable de la publication : Elise Delbouille

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

Hostinger International Ltd.

61 Lordou Vironos Street

6023 Larnaca

Chypre

Site web : https://www.hostinger.com

3. Activité du site

Le site Le coin des maternelles propose la vente de produits digitaux destinés aux enseignants, parents et professionnels de l’éducation.

Les produits proposés sont fournis sous format numérique.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, fichiers téléchargeables, supports pédagogiques, visuels, graphismes, logo, structure, etc.) est la propriété exclusive d’Elise Delbouille, sauf mention contraire.

Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation, même partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite et pourra faire l’objet de poursuites conformément au Code de droit économique.

Les produits digitaux achetés sont destinés à un usage personnel ou professionnel dans le cadre de l’activité pédagogique de l’acheteur et ne peuvent être partagés, revendus ou diffusés publiquement.

5. Données personnelles

Les données personnelles collectées via le formulaire de contact ou lors d’un achat sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Pour plus d’informations concernant la collecte et le traitement des données personnelles, l’utilisateur est invité à consulter la Politique de confidentialité disponible sur le site.

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7. Responsabilité

L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées sur le site. Toutefois, il ne peut garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations.

L’éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou des produits numériques téléchargés.

8. Droit applicable et juridiction compétente

Le présent site est soumis au droit belge.

En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux de l’arrondissement judiciaire du siège de l’éditeur.